III Certification :
Novergie est fortement engagée dans la prise en compte de l’environnement. Dès 1999, l’usine de Valorly a obtenu la première certification en France de la conformité du système de management environnemental d’un centre de traitement et de valorisation des déchets.
En 2007, 30 usines sont certifiées ISO 14001 soit 84% du parc. A terme, la volonté de Novergie est de répondre aux exigences de la norme internationale ISO 14 001 sur l’ensemble des usines de son parc.
Une démarche OHSAS (Occupational Health and Safety Assesment Series) 18001 est également en cours de développement sur les sites Novergie. Ce certificat est le plus reconnu au niveau international en termes de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail. L’usine de Sirac est la seule usine d’incinération en France à avoir obtenu cette certification en mai 2004, Ocréal est certifié depuis octobre 2006.
III Etudes d’évaluation des risques sanitaires
Les impacts éventuels sur la santé liés aux rejets dans l’environnement des installations classées, comme les incinérateurs d’ordures ménagères, préoccupent les populations, salariés et riverains. L’évaluation des effets possibles sur la santé fait partie des éléments intégrés à la réglementation de ces installations à travers l’étude de leurs impacts (loi de 1976). Cette évaluation, systématique depuis quelques années, est connue sous le nom d’ERS (Evaluation des Risques Sanitaires). L’ERS porte sur l’ensemble des rejets de l’installation en fonctionnement normal et estime leurs conséquences sur la santé humaine des populations riveraines. Sont exclus du champ de cette démarche :
- Les risques pour la faune et la flore
- les risques pour les salariés
- les risques sanitaires en situation accidentelles
Novergie a initié des ERS sur l’ensemble de ses installations.
III Démarche innovante : la mise en place d’un indice de surveillance de l’environnement
Depuis le 28 décembre 2005, les usines d’incinération d’ordures ménagères doivent respecter une norme de rejets de dioxines de 0,1ng/Nm3. Deux contrôles annuels sont obligatoires sur chaque ligne ainsi que la mise en place d’un programme local de surveillance environnementale à l’initiative de l’exploitant.
La mesure des dioxines et furannes dans les effluents gazeux est une mesure ponctuelle complexe réalisée par des laboratoires agréés. Les délais entre les prélèvements et la publication des résultats restent relativement longs (un mois minimum) et génèrent des doutes en cas de dépassement de la norme à l’émission : à quand remontent ces dépassements ? Combien de temps l’installation a-t-elle pu fonctionner avec ces taux ?
Les connaissances et moyens techniques actuels ne permettent pas d’apporter de réponse précise à ces questions et laissent libre cours à des interprétations hâtives en matière d’impact environnemental et sanitaire.
Novergie a donc réuni un groupe d’experts afin de :
- mettre en place un outil afin d’estimer la gravité d’un dépassement de norme à l’émission en fonction de son impact environnemental
- d’apporter les actions correctives spécifiques
- d’apporter une information suivie aux parties prenantes (élus, administration, riverains, médias).
Ce groupe d’expertise est constitué de :
- spécialistes du métier de l’incinération
- spécialistes de la communication
- experts de santé publique, de métrologie et de modélisation
Il a analysé différentes hypothèses de travail et mis en place un prototype d’indice à trois niveaux avec un plan d’action et d’information spécifique correspondant à chacun de ces niveaux.
