|
|
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
 Mentions légales
- Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.
- A l’exception de l’iconographie, la reproduction (à but non lucratif) des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
- Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
- Une autorisation est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d'accueil ou une page intérieure. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de page stables. Toutefois, ce site pouvant faire à tout moment l'objet de réorganisations, Novergie ne garantit pas la stabilité de l'adresse des pages internes du site.
- La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage pas Novergie quant au contenu de ces sites.
- Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de :
NOVERGIE Direction de la communication 132 rue des Trois Fontanot 92758 NANTERRE Cedex
- Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
- Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
- Reportages photographiques : Hervé Cafournet, Yves Soulabaille, Kenzo Tribouillard.
- Conception et réalisation : Crayon Noir e-médias, agence de communication multimédia. 6, rue Nicolas Appert, 75011 Paris "http://www.cnem.fr
|